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P. V. Conseils Municipaux

Conseil Municipal du 13 janvier 2015

PDF - 78.6 ko

Ordre du jour :
- Echange terrain
- Assainissement collectif Bois du Poulynx et Poulynx
- Divers

Conseil Municipal du 26 février 2015

PDF - 92.8 ko

Ordre du jour :
- Vote des comptes administratifs et comptes de gestion
- Subventions aux associations
- Modification durée amortissements
- Ouverture de crédit pour assainissement en investissement
- Projet logements locatifs avec Ardèche Habitat
- Divers

Conseil Municipal du 26 mars 2015

PDF - 173.5 ko

Ordre du jour :
- Vote des 3 taxes
- Convention sensibilisation aux pratiques musicales
- Adhésion HTCC au syndicat mixte Ardèche Drôme Numérique
- Adhésion HTCC au syndicat mixte Drôme des Collines Valence Vivarais
- Modification statuts Communauté de Communes
- Vote des budgets 2015
- Divers

Conseil Municipal du 28 mai 2015

PDF - 175.7 ko

Ordre du jour :
- Frais scolaires de Vion
- Révision loyer des logements conventionnés
- Création poste d’Adjoint administratif principal 2ème classe
- Convention pour rédaction d’actes administratifs authentiques
- Demande d’autorisation de stationnement de taxis
- Divers

Conseil Municipal du 25 juin 2015

PDF - 178.4 ko

Ordre du jour :
- Crédits de fonctionnement pour le matériel de l’enseignant RASED
- Répartition du FPIC
- Inscription de chemins au plan départemental de promenade et randonnée
- Compte Epargne Temps
- Mise à disposition salle des fêtes
- Renouvellement contrat aidé
- Divers

Conseil Municipal du 27 août 2015

PDF - 167.8 ko

Ordre du jour :
- Contrat Doux-Mialan
- Révision tarif cantine et garderie
- Convention avec la FOL de l’Ardèche
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service de l’eau potable 2014
- Divers

Conseil Municipal du 22 octobre 2015

PDF - 240 ko

Ordre du jour :
- Contrat d’assistance pour la révision du zonage d’assainissement
- Frais scolaires de St Jean de Muzols
- Avenant pour frais scolaires pour St Victor
- Convention pour frais scolaires pour St Barthélemy Grozon
- Délégués à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées d’HTCC
- Convention pour mise à disposition de terrain pour déchets verts
- Bail emphytéotique avec Ardèche Habitat
- Acquisition de terrain au village
- Location logement C Maison Daru
- Location logement D Maison Daru
- Avenant au contrat de prévoyance MNT
- Cado chèque pour le personnel
- Dissolution du CCAS

Conseil Municipal du 26 novembre 2015

PDF - 177.3 ko

Ordre du jour :
- Convention avec Vion por entretien et gestion chemins limitrophes
- Recrutement d’un agent recenseur
- Adhésion au service mutualisé d’instruction des autorisations d’urbanisme
- Convention de mandat pour arrêt bus au Bois du Poulynx
- Demande de subvention pour la révision du zonage d’assainissement
- Avant projet assainissement collectif au Bois du Poulynx et Poulynx
- Demande DETR pour assainissement collectif
- Révision des tarifs de location de la salle communale
- Révision du loyer des logements non conventionnés
- Création commission CCAS
- Divers

Conseil Municipal du 28 janvier 2016

PDF - 234.5 ko

Ordre du jour :
- Ouverture de crédit en investissement au budget assainissement
- Convention d’assistance administrative avec le CDG07
- Projet de schéma de mutualisation
- Modification des statuts d’HTCC
- Annulation caution logement Maison Daru
- Elaboration d’un PLU
- Divers

Conseil Municipal du 24 février 2016

PDF - 168.5 ko

Ordre du jour :
- Révision du zonage d’assainissement
- Défibrillateur
- Vote des subventions aux associations
- Divers

Conseil Municipal du 31 mars 2016

PDF - 205.6 ko

Ordre du jour :
- Vote des comptes administratifs et comptes de gestion 2015
- Vote des 3 taxes
- Vote des subventions
- Vote des budgets 2016
- Convention avec Vion et St Jean de Muzols
- Convention de sensibilisation aux pratiques musicales
- Divers

Conseil Municipal du 26 mai 2016

PDF - 229.1 ko

Ordre du jour :
- Elaboration du PLU
- Décision modificative
- Révision des loyers
- Motion sur les Schémas Départementaux de Coopération Intercommunale de l’Ardèche et de la Drôme
- Pacte financier et fiscal 2015 - 2020 d’HTCC
- Divers

Conseil Municipal du 30 juin 2016

PDF - 227.2 ko

Ordre du jour :
- Crédits de fonctionnement RASED
- Recrutement agent en contrat aidé pour école
- Périmètre HTCC
- Adhésion CAUE
- Demande de subvention pour le clocher
- Révision du zonage d’assainissement
- Frais scolaires de Lemps pour Vion
- Divers

Conseil Municipal du 29 septembre 2016

PDF - 230.6 ko

Ordre du jour :
- Assainissement collectif au Bois du Poulynx et aux Poulynx
- Acquisition terrain Poncet/Couix
- Convention participation frais scolaires pour St Barthélemy le Plain
- Adhésion au service d’instruction des autorisations d’urbanisme d’HTCC
- Convention pour le transport des élèves à l’Espace aquatique Linaë
- Divers

Conseil Municipal du 20 octobre 2016

PDF - 405 ko

Ordre du jour :
- Pacte statutaire de l’EPCI et avis sur la modification statutaire d’HTCC
- Révision tarifs salle des fêtes
- Révision loyers
- Avenant frais scolaires pour St Victor
- Cado chèque
- PPRi
- Divers

Conseil Municipal du 1er décembre 2016

PDF - 234.2 ko

Ordre du jour :
- Participation aux frais scolaires de Tournon
- Décision modificative
- Acquisition à régler en investissement
- Avenant à la convention de participation pour le risque prévoyance
- Participation de la commune pour le risque prévoyance
- Révision de l’attribution de compensation d’HTCC
- Adhésion à la Charte d’entretien des espaces publics
- Demande de subvention au Conseil Régional
- Recrutement d’agents contractuels de remplacement
- Admission en non valeur
- Transmission par voie électronique des actes soumis au contrôle de légalité
- Divers

Conseil Municipal du 26 janvier 2017

PDF - 175.1 ko

Ordre du jour :
- Présentation PLU par le CAUE
- Prise de compétence PLUi
- Projet voirie pour élargissement route de Combe
- Divers

Conseil Municipal du 30 mars 2017

PDF - 252 ko

Ordre du jour :
-  Présentation PLU par le CAUE
-  Adhésion 2017 au CAUE
-  Choix du Bureau d’études pour PLU
-  Commission PLU
-  Vote des 3 taxes
-  Vote Comptes Administratif et Comptes de Gestion 2016
-  Vote Budgets 2017
-  Commission Appel d’offres pour assainissement
-  Convention entretien Viarhôna
-  PPRi
-  Location logement Maison Blachon
-  Divers

Conseil Municipal du 1er juin 2017

PDF - 231.5 ko

Ordre du jour :
- Périmètre Natura 2000
- Délégués à la CLECT
- Diagnostic agricole pour PLU
- Régularisation cession terrain
- Location logement Maison Blachon
- Décision modificative
- Création emplois
- Divers

Conseil Municipal du 3 juillet 2017

PDF - 198.4 ko

Ordre du jour :
- Crédits fonctionnement RASED
- Suppression des TAP - Règlement intérieur temps périscolaires
- Révision loyers conventionnés
- Taux de promotion avancement de grade
- Subvention FUL
- Demandes fonds de concours à ARCHE Agglo
- Travaux extension réseau assainissement au village
- Marché station d’épuration aux Poulynx et Bois du Poulynx
- Travaux voirie 2017
- Demande de subvention
- Divers

Conseil Municipal du 7 septembre 2017

PDF - 186.3 ko

Ordre du jour :
- Location logements Maison Blachon
- Révision tarif garderie et cantine
- Compte de gestion du CCAS
- Convention Lire et faire lire
- Travaux voirie
- Subvention exceptionnelle
- Divers


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